Open Game

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Informations légales

Statut du propriétaire : particulier

Le Propriétaire est : MOINE Clément

Adresse postale du propriétaire : Contenu masqué et privé

Le Créateur du site est : Clément MOINE

Le Responsable de la publication est : Clément MOINE

Contacter le responsable de la publication : clement.moine86@gmail.com

Le responsable de la publication est une personne physique.

Le Webmaster est : Clément MOINE

Contacter le Webmaster : clement.moine86@gmail.com

L’hebergeur du site est : B-one FZ-LLC One.com 57 Rue d’Amsterdam Paris 75008 France

Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : Open Game.

Le site Open Game regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers l'équipe du site Open Game. Le site Open Game est mis à jour régulièrement par l'équipe rédactrice de Open Game.

L'équipe rédactrice de Open Game s’efforce de fournir sur le site Open Game des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

Accessibilité

Le site Open Game est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, l'équipe de Open Game s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, l'équipe de Open Game ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Propriété intellectuelle

Clément MOINE est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site Open Game, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Clément MOINE, propriétaire du site à l'email : clement.moine86@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et cookies

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Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

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Publié le 18 juin 2016